prescription non quantitative

[Fred.]

Oui, mais de toute facon, on est quasi jamais augmenté, alors....
Moi, j'observe une chose, c'est que certains toubib s'obstine a prescrire a coup de 6/ 8 séances : bilan, les patients y retournent 3 fois pour redemander une ordonnance : vous avez dit économie?????
Ca tombe bien, nos chers medecins viennent d'être augmenté encore une fois (en catiminie cette fois...)

[Ph. LEBOSQUAIN]

Comme çà avec des petites ordos de 6/8 séances ta rémunération des bilans tu l'as dans l'os. (puisque inférieur au 10 séances réglementaires !)
Je trouve ce systeme de rémunération des bilans complètement absurde.
Pourquoi ne pas faire plus simple : un patient, une ordo, un bilan et donc une rémuneration pour cela même pour 1 séance.

[Daniel MOINE]

S'il s'agit du même traitement, la rémunération du BDK a bien lieu, dans les conditions édictées par la NGAP (forfaitairement par tranche de 20 ou 50 séances), cette rémunération est sans rapport avec la production des FSBDK.
Mais la remarque reste d'actualité et la demande de modification des règles de facturation est à l'étude.

[Ph. LEBOSQUAIN]

Donc si je comprends bien, un patient vient avec une ordo de 8 séances, mon BDK est effectué comme d'habitude mais pas de rémunération.
S'il revient après avec un renouvellement de 8 séances, je peux donc me faire honorer mon BDK ?
Quelle FSBDK dois je envoyer dans ce cas. Celle du BDK de la première série de 8 celle du BDK de la deuxième série ?

[pascalmk]

La synthèse est exacte.
A partir de la 9eme seance (seance 1 de la deuxieme prescription) le bilan est facturable puisque il est établit que le nbre de seances "à faire" sera supérieur à 10.
A cet instant, il y a trois fsbdk :
prescription 1 = initiale + finale
prescription 2 = initiale. (Remarque : finale de la prescription 1 et initiale de la prescription 2 sont identiques sur le médical, mais différentes sur l'adminitratif concernant les dates et/ou le médecin)
On peut donc transmettre indifferement au controle medical la fsbdk finale ou l'initiale de renouvellement.
D'autre part, dans une interprétation à la lettre des textes, on pourrait ne rien envoyer du tout, avant qu'il n'y ait un 3eme renouvellement. En effet, dans le cas présenté, il n'y a pour l'instant que 16 séances. On se retrouve donc dans un cas similaire à une prescription quantitative directe de 16 seances. Sans renouvellement amenant le nbre de seance au delà de 20, on n'envoit rien au controle médical. Seulement au medecin prescripteur (ou on tient les documents à sa disposition sur demande).
On est tous d'accord, une simplification serait la bienvenue.

[Daniel MOINE]

C'est très bien vu.
Mais attention à l'interprétation "à sens unique": si on considère qu'il n'y a rien à envoyer, il faut en tirer la conclusion logique qu'il n'y a rien à facturer!
Attention de ne pas mélager le BDK et ses modalités de facturation avec la FSBDK et ses modalités d'expédition. Il n'y a pas de rapport direct entre les deux.

[Ph. LEBOSQUAIN]

La licence de Mathématique va devoir bientöt être necessaire dans le cursus des études de kiné.
A moins que Mr Bernabé n'exploite ce nouveau filon (un programme de gestion "de quand faut envoyer et/ou facturer quoi") !!!!! Mr Bernabé pour vos affaires c'est pas du bon ça ?

[pascalmk]

Merci.
J'ajoute une précision. Dans le cas de Philippe, selon moi, il doit bien facturer, mais "peut" ne rien envoyer . En effet, dans le cadre général de facturation des bilans (celui d'origine, pas celui spécifique aux bouches du rhones), on ne doit envoyer la fiche de synth. au controle médical que dans le cas d'un renouvellement amenant à plus de 20 seances. Il se trouve que dans son cas (2 fois , il n'en est pas rendu là.
C'est pourquoi, je crois que :
- il n'aurait rien à envoyer
- il pourrait produire les documents à la demande
- il pourrait facturer 1 bilan
Dans tous les cas, la caisse aurait du mal à justifier une position contraire en application des textes (hors adaptation du 13).

[Daniel MOINE]

FSBDK intermédiaire envoyée en cas de renouvellement: les textes ne précisent pas de condition relative au nombre de séances.
Ne pas oublier que le BDK est toujours d'actualité, lui.