Vega5 : Forum

Pour les assistants, il n'y a pas de problème, il faut que chacun ait un contrat avec chaque assistant. Ainsi, chaque titulaire perçoit en toute légalité la rétrocession des assistants.
Pour votre SCM, elle ressemble furieusement à une SCP quand même. L'avantage de la SCM étant de pouvoir repartir les frais en fonction des chiffres d'affaires qui représentent le "temps passé" à utiliser locaux et matériel.

Pourquoi SCM+SCP+SCI ?
SCP+SCI ne suffit il pas ? Et encore, SCI si acquisition des locaux sinon SCP seule suffit.

Répartir les frais en fonction des chiffres d'affaires qui représentent le "temps passé" à utiliser locaux et matériel ?
Pour que le calcul soit rigoureusement juste, il faut distinguer la part de frais fixes, indépendante de l'activité, et la part de frais variables qui est la seule directement liée à l'activité.
Activité déterminée par le nombre d'actes effectués mais pas au C.A. qui, lui, est lié au tarif de l'acte effectué pendant un même "temps passé".

J'ajoute que si on prend comme règle "Répartir les frais en fonction des chiffres d'affaires qui représentent le "temps passé" à utiliser locaux et matériel", les actes effectués à domicile ne devraient pas entrer dans ce calcul puisque les locaux et matériel ne sont alors pas utilisés.
Ce qui serait d'autant plus injuste que les actes à domicile sont, en général, de grosses cotations.
Et, dans ce cas, fait on entrer dans le C.A. les indemnités de déplacement ? En toute justice, il faudrait alors que la SCM mette un véhicule à disposition pour les visites à domicile ! ...

Tout est possible mais la logique même de l'association tend à ce qu'elle soit complète et concerne tous les intérêts professionnels, les locaux en étant un des aspects les plus forts.

Bien entendu chacun reste libre de l'intensité de son engagement. C'est comme dans la vie: du concubinage au mariage en passant par le PACS, le choix est affaire personnelle.

Pour la SCM la répartition peut se faire selon plusieurs modalités. Celle choisie doit figurer aux statuts. Soit par part virile (même nombre de parts sociales détenues par chaque associé), soit de façon égale entre les associés quel que soit leur nombre de parts sociales, soit selon des modalités particulières clairement stipulées.

Pour notre cas, nous fonctionnons par par part virile (même nombre de parts sociales détenues par chaque associé).
Tous les contrats (SCM, Assistants) ont été proposés par l'ANGAK, et bien qu'ayant conscience de certains points litigieux, je compte bien sur l'ANGAK pour me sortir d'un mauvais pas au cas ou ....

la collegue aura peut etre des jours de congés meme pendant tes vacances? a ce moment la la remplacante fera les soins pour ta collegue et prendra ses feuilles donc retrocessions pour elle .par contre cela fera pas moitié-moitié !c'est selon les feuilles de soins qu'elle prendra.

Bonjour Valérie,

Pas de vacances pour ma consoeur pendant ma période : par contre, est il possible qu'elle se fasse remplacer 1 jour par semaine? (le mercredi par ex, elle ne bosse jamais ce jour)

bien oui .la remplacante peut aussi remplacer ta collegue.du moment qu'elle prend bien les feuilles de soins de chacune .par contre elle doit remplacer qu'une seule par jour .donc concretement par exemple pour le 7juillet elle prend que tes feuilles pour tous les patients de cette journee.par contre pour le 9juillet elle prend celle de ta collegue .a condition bien sur qu'elle ne fasse aucun soin ce jour.cela marche si la remplacante est parfois des jours toute seule a bosser au cabinet
est ce clair?? pas sur car j'ai bien de la misere a faire un beau petit resumé!!!

pourquoi remplacer "qu'une seule par jour" ?

Daniel MOINE a écrit :pourquoi remplacer "qu'une seule par jour" ?

Oui, il est tout à fait possible de remplacer 2 ou plus personnes le même jour.
Nous venons de le faire pendant les vacances de Noêl au cabinet ou une remplaçante à remplacé 2 de nous 4.

ah!autant pour moi!apres verification une infirmiere remplacante ne peut remplacer que deux infirmieres simultanement et que l'infirmiere remplacée s'interdit toute activité prof.d'ide pendant son remplacement.