1er Avril anticipé ?

[Pervenche]

Bonjour à tous, j'ai lu il y a quelques jours dans ce forum que le barême kilométrique de cette année était identique à celui de l'année dernière, donc non réévalué. Avec chiffres à l'appui.
Je découvre aujourd'hui sur le site du Journal Officiel que ces chiffres sont effectivement ceux de 2012, mais j'ai aussi en parallèle ceux du même JO pour 2011 et ils sont différents, ceux-là même que j'ai appliqué l'année dernière...Alors, où est le hic, aurai-je raté un épisode, mais lequel...?

[Daniel MOINE]

Heu... en principe les instructions fiscales ne paraissent pas au JORF mais au BOI (bulletin officiel des impôts).
Ce sont les chiffres de l'instruction fiscale que j'ai mis en ligne et ce sont eux qui font foi en tout état de cause!

[Pervenche]

Pardon, Daniel, pour le lapsus, il s'agit bien sûr du Bulletin Officiel des Impots comme tu l'as précisé plus haut. Et je ne conteste pas les chiffres que tu nous as transmis il y a quelques jours, au contraire, je disais qu'ils correspondent en tout point à ceux qui nous sont annoncés. Ce que je ne comprends pas c'est que tu as écrit qu'ils n'avaient pas été modifiés par rapport à ceux de l'année dernière. Or, ceux que j'ai sous les yeux, ceux du Bulletin Officiel des Impots du 14 mars 2011, sont différents. Et il est évident que nous recevons tous les mêmes chiffres...

[ptit chat]

oui ,moi j'ai vu aussi que c'etait les memes baremes que l'année derniere ...
ceux que tu as du 14 mars 2011 sont les memes que ceux tu t'etais servi pour declarer l'annee derniere ?

[Daniel MOINE]

Heu ce n'est pas moi qui ai écrit que le barème était inchangé, c'est écrit dans le BOI!
Mais il est vrai que la version "nouvelle" est réévaluée!!!
Donc on peut l'utiliser, mais il risque fort d'y avoir une rectification sous peu... nous devrons être attentif.
De toute façon le BOI étant le BOI et en l'absence de correctif, c'est le barème relatif aux revenus de 2011 (pour la déclaration en 2012) qui doit être utilisé.

[LA FOUAISE]

Si çà peut aider,je me permets de rappeler qu'il y a eu 2 barèmes différents en 2011,le premier ,officiel,ayant été réevalué en deuxième intention après la parution du premier qui avait déclenché un tollé!
d'après moi,on nous a remis le deuxième barème 2011,pas plus...

[Invité]

ecxact l'an passé le bareme 2011 etait identique au bareme 2010 puis apres un mouvement de troupe celui ci a été reevalué (valanrt par la meme occasion un courrier de l aga pour reediter une nouvelle 2035 tenant compte de ce changement de derniere minuite) ce nouveau bareme 2011 est identiue au bareme prvu pour 2012 donc à vos 2035 pret partez!
il est peut etre comme meme urgent d'attendre un npuveau bareme d ici 1 mois

[Théné Lamour]

Bonjour,
AMHA, le barème 2011 subira le mêm principe que celui prévu pour les montants qui nous servent à calculer l'impôt sur le revenu à savoir qu'il est prévu de ne pas les modifier...

[ptit chat]

bon alors ,on prend lequel ??? vaut mieux encore attendre ?
si il change sans arret !!! deja que c'est pas facile ....

[Daniel MOINE]

Bonjour Valérie,

Ne te compliques pas la vie: attends les instructions ou conseils de ton AGA.

[ptit chat]

ah! bien ! çà ,çà me va comme reponse

[fred]

Bonjour,

mail reçu de mon AGA:

" Madame, Monsieur,

Le barème kilométrique pour les revenus de 2011 vient de paraître, MAIS IL N'EST PAS FORCEMENT DEFINITIF.

Ce barème de 2011 est identique à celui de 2010.
Nous vous rappelons que le barème de 2010, paru initialement au JO du 4 mars 2011, avait été réévalué par un nouveau barème paru au JO du 14 avril 2011.



Le même phénomène risque de se reproduire cette année, un amendement ayant été déposé par un député.

La période des télétransmissions des déclarations 2035 de 2011 ne commençant que le 1er avril 2012, nous vous remercions d'attendre cette date pour nous envoyer votre déclaration 2035.

Cela vous évitera de devoir faire une déclaration 2035 rectificative si un nouveau barème est publié, et donc de refaire également toutes les pièces annexes à la 2035."

[ptit chat]

ah!bien tout est dit !! bon....comme je ne serai ptetre pas prete alors !! j'ai donc le temps de voir