La vérité sur le véhicule en professionnel ou en personnel?

[cheche]

Bonjour,

Suite à une discussion avec mon voisin infirmier, je viens profiter de vos lumières.

J'expliquais que j'ai mis mon véhicule dans mon patrimoine personnel afin de déduire le forfait kilométrique.

Je lui expliquais que si je passais mon véhicule dans le patrimoine professionnel, je pouvais déduire les interets bancaires mais que le jour de la vente du véhicule, la somme passerait en plus value.

(j'essaie de faire court et simple...)

Il m'explique qu'il vient d'acheter un véhicule utilitaire (3 places) (yaris) qu'il le passe dans son patrimoine pro et que plus tard il pourrait revendre le véhicule à sa femme pour une poignée de figue.
Du coup il déduit les interets d'emprunt, le forfait kilométrique et ne paie pas la plus value à la revente!!!
(son comptable le lui a conseillé....)


Ou est le vrai du faux ?!?

Merci d'avance
Bonne journée.

[ptit chat]

normallement ,le prix de la revente sera mise dans ses recettes pro puisqu'il revend un bien appartenant a son "entreprise" .ce ne sera pas une "plus value" car ...vendra sans doute moins cher qu'il ne l'accheté !
mais recettes quand meme !
attendonc avis de +pro

[Théné Lamour]

Désolé cheche,
Je ne réponds plus à ce genre de question. Certains ici jugent mes réponses trop longues.

[G2]

Théné, je pense qu'il va falloir que tu fasses une remise à niveau

[Théné Lamour]

Théné, je pense qu'il va falloir que tu fasses une remise à niveau

Pour qui ?

[Tarmac55]

Il m'explique qu'il vient d'acheter un véhicule utilitaire (3 places) (yaris) qu'il le passe dans son patrimoine pro et que plus tard il pourrait revendre le véhicule à sa femme pour une poignée de figue.
Du coup il déduit les interets d'emprunt, le forfait kilométrique et ne paie pas la plus value à la revente!!!
(son comptable le lui a conseillé....)

Le barème forfaitaire BNC, appliqué aux kilomètres parcourus à titre professionnel, ne peut pas être appliqué aux véhicules utilitaires.

En revanche, l'ammortissement d'un véhicule particulier est limité à 18300€ ( 9900€ si le véhicule émet plus de 200 gr de CO2), ce qui n'est pas le cas d'un utilitaire qui ne souffre pas cette limite.

Si le véhicule est inscrit à l'actif professionnel (le véhicule est inscrit sur le registre des immobilisations), tu peux, selon le choix fait du forfait kilométrique ou de l'amortissement, déduire les charges d'utilisation (carburant, assurance,pneux etc..) ainsi que les charges de propriété (carte grise, intérêts d'emprunt pour l'achat de cette voiture etc..)
Dans ce cas, la vente de l'auto peut engendrer une plue-value imposable.

Si le véhicule est conservé dans le patrimoine privé, on ne peut déduire que les charges d'utilisation (donc ciao les intérêts d'emprunt)
En contrepartie, la revente de la voiture n'engendre pas de plus value imposable.

J'espère avoir été clair.

A+

PS: dis à ton gentil voisin (l'adjectif est obligatoire au regard de la profession) que s'il mentionne que son véhicule est un utilitaire, il peut dire adieu à son forfait kilométrique...

[ptit chat]

+clair que moi avec + de details
j'ai bien enregistré la leçon ,hein ,thené ?

[Théné Lamour]

A compter de l'imposition des revenus 2010, les véhicules classés en catégorie N1 et dont la carte grise mentionne "véhicule utilitaire" sont considérés comme "véhicules de tourisme".
Rappel : Catégorie N1 = véhicules pouvant transporter 6 personnes max, sans compter le chauffeur, et dont le poids est inférieur à 3,5T et qui, bien que bénéficiant de la mention "véhicule utilitaire" sur la carte grise, sont effectivement affectés au transport de personnes (et de leurs bagages ou biens).
Le svéhicules classés dans la catégorie N1 mais dont l'affectation réelle est le transport de marchandises continuent fiscalement a être considérés comme des véhicules utilitaires.

[cheche]

Il m'explique qu'il vient d'acheter un véhicule utilitaire (3 places) (yaris) qu'il le passe dans son patrimoine pro et que plus tard il pourrait revendre le véhicule à sa femme pour une poignée de figue.
Du coup il déduit les interets d'emprunt, le forfait kilométrique et ne paie pas la plus value à la revente!!!
(son comptable le lui a conseillé....)

Le barème forfaitaire BNC, appliqué aux kilomètres parcourus à titre professionnel, ne peut pas être appliqué aux véhicules utilitaires.

En revanche, l'ammortissement d'un véhicule particulier est limité à 18300€ ( 9900€ si le véhicule émet plus de 200 gr de CO2), ce qui n'est pas le cas d'un utilitaire qui ne souffre pas cette limite.

Si le véhicule est inscrit à l'actif professionnel (le véhicule est inscrit sur le registre des immobilisations), tu peux, selon le choix fait du forfait kilométrique ou de l'amortissement, déduire les charges d'utilisation (carburant, assurance,pneux etc..) ainsi que les charges de propriété (carte grise, intérêts d'emprunt pour l'achat de cette voiture etc..)
Dans ce cas, la vente de l'auto peut engendrer une plue-value imposable.

Si le véhicule est conservé dans le patrimoine privé, on ne peut déduire que les charges d'utilisation (donc ciao les intérêts d'emprunt)
En contrepartie, la revente de la voiture n'engendre pas de plus value imposable.

J'espère avoir été clair.

A+

PS: dis à ton gentil voisin (l'adjectif est obligatoire au regard de la profession) que s'il mentionne que son véhicule est un utilitaire, il peut dire adieu à son forfait kilométrique...

C'est exactement ce dont je pensais (tu l'as exprimé avec des termes plus appropriés) seulement ce que je ne comprends pas c'est dans le cadre de l'immobilisation de la voiture (elle est donc dans le patrimoine professionnel) à la revente je peux la vendre à n'importe quel prix ?!? (genre 1 euros à ma femme ?)
Dans ce cas la, il me semble que ce serait trop facile, on déduit (plafonné à 18300€) tout y compris les frais d'emprunt, les charges etc etc et on ne paierait pas à la revente?!?

Si c'est possible pourquoi tout le monde ne passe pas par ce biai, on déduit beaucoup plus qu'un simple forfait kilométrique avec une voiture déclarée dans le patrimoine personnel...

[Tarmac55]

Re,

Le prix de vente doit correspondre à la valeur réelle du bien.
Les impôts (administration fiscale) peuvent réévaluer le prix de cession anormalement bas qui viserait à minorer la plus-value.

A+

PS: c'est pas bien de vouloir frauder avec sa femme...

[ManuPatout]

Bonsoir.
Il est peut-être utile de rappeler que les plus-values sont totalement exonérées si la moyenne des recettes de deux années précédant l'année de la réalisation de la plus-value est inférieure à 90000HT.
Entre 90000 et 126000€, l'exonération est partielle.
Au delà ...

[Tarmac55]

Bonsoir.
Il est peut-être utile de rappeler que les plus-values sont totalement exonérées si la moyenne des recettes de deux années précédant l'année de la réalisation de la plus-value est inférieure à 90000HT.
Entre 90000 et 126000€, l'exonération est partielle.
Au delà ...

C'est vrai. Je rajoute un petit "et"
ET réunir 5 années d'activité (le terme s'évalue au 31/12 de l'année au cours de laquelle la plus-value a été réalisée)

Les 2 conditions doivent être réunies pour une exonération de l'ensemble des plus-values.

A+

[cheche]

Des réponses claires, merci pour vos lumières!

[lain06]

Et dans le cas d'une LOA?
J'achéte en LOA un véhicule sur 4 ans avec apport 0 euro et prix de rachat 1%.
Par un jeu d'écriture je rachéte en pro ce véhicule que je me revends le jour même.
Puis tranquille, je le remets en vente à titre perso, en reprenant une LOA.

Y at'il une erreur?

Merci

[ManuPatout]

Oui et qui peut te coûter cher.
La valeur de rachat du véhicule après LOA n'est pas la valeur réelle du véhicule.
Un véhicule qui vaut 20000€ est financé par un LOA.
Il est amortissable sur 5 ans, considérons le cas le plus fréquent soit 18300€/5=3660€/an.
Tu le loues pendant 4 ans, il n'est pas à toi mais le bailleur lui l'amortit et toi tu déduis les loyers.
Au bout de 4 ans, tu l'achètes en levant l'option d'achat soit 1%=200€.
Il te faut inscrire cet achat au registre des immobilisations et l'amortir sur un an.
Mais s'il t'a coûté 200€, c'est parce que par contrat LOA tu l'as "payé" et ainsi pu déduire tes loyers dans la limite de l'amortissement réalisable chaque année.
Le jour ou tu revends ce véhicule, la plus-value sera calculée sur sa valeur argus moins l'amortissement réalisé sur un an.
C'est le même mécanisme que quand tu achètes ton véhicule neuf à 20000€. Sa valeur de revente sera valeur argus - (valeur achat - amortissement réalisé dans le temps d'utilisation).
Comparons en imaginant qu'au bout de 4 ans la valeur argus est égale à 8000€ et que tu vendes ce jour là le véhicule.
LOA : 8000-200 soit 7200€ de plus-value.
Achat classique (crédit ou comptant) : 8000 - (20000- 3660x4) = 2640€ de plus-value.

C'est là que Théné intervient et te dit que le LOA ne devient intéressant qu'à partir du second véhicule en négociant le nouveau LOA sur les acquis du précédent, sur ce point je suis entièrement d'accord avec lui !

Théné corrige moi si besoin.

[Invité]

surtout qu une LOA sur 4 ans avec 1% de valeur de rachat n'est pas tres bien calculée cela revient à un pret classique!!!!! tu as financé 99% de vehicule sur 4 ans!!
une loa sur 3 ans avec une VR de 40 % permet d'avoir des mensualités pas trop elevé et une voiture neuve tous les 3 ans