urssaff et mensualisation

[christophe]

Bonjour à tous,
j'ai fait une demande de mensualisation Ursaff. Aussi, est ce qu'il faut pour chaque mensualité prélevée la ventiler immédiatment ou puis je le faire à la fin de l'année ?

[veronique hortet]

pour ma part, je ventile chaque mensualité au fur et à mesure : il existe dans Vega une option "écritures automatisées" où j'ai rentré mes écritures mensuelles ventilées, donc ce n'est pas plus long.

[Théné Lamour]

Etant mensualisé pour l'URSSAF, je procède à la ventilation par des OD datées du 31/12 de l'année référence.
Deplus, je ne me case pas le bol à effectuer des comptes d'appoticaires puisque j'utilise le relevé d'octobre pour les valeurs.
C'est mon AGA qui m'a conseillé de procéder de la sorte.
Hugh !

[christophe]

désolé, moi, pas compris !!!

[lydi@ ide]

grace a l'imprimé fournit par l'urssaf en octobre, dans le cas de prelev mensuels, lors de la déclaration tu peux tout régulariser en date du 31.12 ce qui permet de remettre au lendemain (à la fin de l'année) ce qui peux etre fait le jour mme(tous les mois) mais il faut aussi une AGA très aidante et même des collegues très patientes qui tous les ans aident à remettre l'ouvrage sur le métier

[Théné Lamour]

Découpons donc le saussisson :

1/- Tous les mois, à la date de prélèvement indiquée sur ton relevé de compte pro, tu rentres dans ta compta Véga, le montant prélevé par l'URSSAF. Bien entendu, tu affectes cette dépense au poste comptable 6xxxxx correspondant au poste fiscal n° 25 de la 2035 "Charges sociales personnelles".
Je dis bien : Le montant (en globalité), qui a été prélevé par l'URSSAF...
2/- Généralement, au cours du mois d'octobre (ça arrive après le dernier prélèvement mensuel), tu reçois une Notification (que l'on appelle "annuelle"). Ce document, quand on est mensualisé s'appelle "Echéancier - Prélèvements mensuels (n° de l'année)".
Ce document donc, se compose, en particulier, d'un tableau qui détaille, dans sa dernière ligne, "total des cotisations" , les différents montants correspondant aux parts : AF; CSG Déductible; CSG Non déductible et, dans le tableau, le montant CFP. Il est alors nécessaire d'exploiter ces données afin de ventiler,
comptablement, ces montants.
Comment ? En réalisant des Opérations diverses (OD) dont la procédure est décrite dans la doc Véga - partie compta.
Attention :
1/- La date de chaque OD sera le 31/12/ de l'année de paiement de ces mensualités.
2/- Chaque OD va servir, comptablement, à déduire (décharger), du poste "Charges soc perso" les montants qu'il iront "charger" les postes comptables suivants :
- "Autres Impôts" de la part "CFP" ;
- "Contrib soc gé déductible" de la part "CSG déductible" ;
- "Prélèvement praticien" de la part "CSG non déductible".
Bien entendu, ces différents postes comptables sont automatiquement associés aux postes fiscaux "qui vont bien" de la 2035.
Bien entendu, la valeur des montants est celle indiquée sur la notification citée ci-avant.
Cette méthode, dite de ventilation globale, est plus simple à réaliser que celle consistant à calculer les % de chaque part, pour chaque prélèvement et de charger lesdites valeurs, chaque mois...
Bon, sur ce, je quitte le JUS et je retourne au saloon pour continuer ma partie de "2035 streep".
Salutationes a todos los "sombreros queimados" y al Senhor Dom Bernardo Dela Véga Del Aguardente Mescal... (...vieille noblesse espagnole...).

[veronique hortet]

pour ma part je trouve plus simple de ventiler chaque mois, mais chacun son organisation personnelle :
je passe une opération automatisée dans Vega, ventilée, selon l'échéancier que j'ai reçu de l'urssaf
en fin d'année, quand je reçois la notification annuelle, elle s'accompagne d'un prélèvement ou d'un remboursement correspondant à la différence entre ce qui a été prélevé chaque mois et ce que je devais payer, et je ventile également cette opération. celà m'évite des OD en fin d'année

[Théné Lamour]

Si je comprends bien, il t'est possible d'effectuer, pour chaque prélèvement, une ventilation.
Ceci sous-entend que - pour chaque prélèvement - l'URSSAF, t'adresse les valeurs nécessaires à cette ventilation...
Dans ce cas, il est sur que j'agirais comme tu l'indiques. Malheureusement, mon URSSAF locale est incapable de me communiquer les "montants officiels" pour une telle opération et, surtout, ne me transmet pas, mensuellement, un document qui pourrait me servir de référence pour agir de la sorte...Aussi, la seule référence est la notification anuelle d'octobre qui rend alors incontestable ma ventilation par OD.
Si, comme moi et pour tant d'autres, tu portes ta compta à l'AGA ; tu sais qu'une des premières choses que le contrôleur te demandes (ou vérifie la présence), est cette fameuse notification d'octobre pour vérifier la ventilation comptable des cotisations URSSAF et, surtout, connaitre les montants "officiels"...
Bonne journée Véronique.

[veronique hortet]

le prélèvement mensuel correspond à 1/10° de la cotisation totale prévisionnelle. Pour ma part, l'urssaf m'indique la répartition de cette cotisation prévisionnelle pour chacun des postes, je prends donc 1/10 tous les mois pour faire ma ventilation mensuelle.

[Théné Lamour]

Certes, mais ma question est :
"Comment obtiens-tu - officiellement - les montants de la ventilation mensuelle que tu effectues ?"
Je précise : Autrement que par calculs personnels.

[veronique hortet]

j'ai sur mon échéancier le montant (global) de chaque catégorie et je divise par 10 puisque les échéances mensuelles sont 1/10 du total. Ce n'est pas "officiel" mais puisque c'est régularisé en fin d'année lorsque je reçois la notification annuelle, comme je le disais précédemment, je passe la ventilation du rectificatif que je reçois alors en fonction des sommes déjà ventilées. Mon AGA est satisfaite puisque la somme globale en fin d'année correspond au montant de la notification annuelle.