remplacemnt, clause non concurence

[maim]

Bonsoir à tous,
Je compte cette année prendre un peu de bon temps et me reposer un jour par semaine, le lundi. Je dois donc me faire remplacer par un kiné qui prendra ma place ce jour là, tous les lundis. Je m'interroge sur la clause de non concurrence à mettre dans le contrat pour un tel remplacement. Les contrats type ne sont prevus que pour des remplacements sur une periode definie et non sur un jour regulier à l'année. Pour la fin du contrat (1an), pas de probleme je prends les clauses types, mais pendant le contrat rien n'est prevu. En effet il y a quelques années j'avais fait la même chose et la remplacante indelicate detournait les patients dans un cabinet voisin pour lequel elle travaillait aussi. Aussi si quelqu'un a une idée des clauses de non concurrence à mettre pour me proteger tout en permettant au remplacant de travailler dans d'autres cabinets pendant le remplacement.
Merci pour vos idées

[ptit chat]

il travaillera loin dans d'autres cabinets ou dans la meme ville ?? ou aux alentours proches ??

[Charlotte.]

Bonsoir,
Je n'ai pas de réponse pour la clause de non concurrence mais te mets en garde.
Il me semble qu'il y a eu une discussion pas si lointaine que ça sur les remplaçants qui pouvaient être assimilés à du salariat déguisé dans la mesure où le remplacement est régulier.

je vais essayer de la retrouver

ah ben en fait elle était juste là viewtopic.php?f=2&t=12338&start=0" onclick="window.open(this.href);return false;

[ptit chat]

oui mais on n'a pas le droit de salarier un autre prof santé (meme prof .que soi ) non ??

[ptit chat]

la solution est qu'il faut que le rempla s'installe ??

mon aga a envoyé courrier car j'ai des retro + importantes que d'habitude .et juste mis qu'il fallait des contrats de remplacements .
je vais peut etre leur en envoyer 1exemplaire pour savoir si c'est valable .c'est ptetre le +simple .

[maim]

Bonjour,
pour le moment ma remplacante travail en 3/4 temps salariée d'un centre de reeducation à 10km de cabinet. mais elle envisage en plus de mon jour remplacé de travailler 1 autre jour en liberal pres de chez elle soit à 5 km de cabinet, sachant que nous somme en campagne.

[Charlotte.]

demande peut-être au conseil de l'ordre... faut bien qu'ils servent à quelque chose !

[ptit chat]

oui pour le conseil de l'ordre .
mais sinon ,tu etablis un contrat en specifiant cela .pour ne pas l'empecher de travailler ailleurs mais avec un rayon de Xkms .limité a 5 dans ton cas .

en specifiant ton fichier patient par ex ...il faut essayer de reflechir a toutes les possibilités et de savoir ce qui serait embetant si brouille et va remplacer ailleurs ..