ARL et retours noemie
Posté : mar. oct. 05, 2004 8:53 am
ARL et retours noemie sont ils des pièces comptables à conserver?
Doit-on les conserver ad vitam eternam car une fois le règlement effectué par les caisses, de combien de temps dispose-t-on pour éventuellement revenir sur un règlement?
Pour ma part, je joins à toute réclamation le numéro de lot, date et numéro de FSE (faciles à retrouver) et cela suffit à la caisse pour faire une recherche.
Doit-on les conserver ad vitam eternam car une fois le règlement effectué par les caisses, de combien de temps dispose-t-on pour éventuellement revenir sur un règlement?
Pour ma part, je joins à toute réclamation le numéro de lot, date et numéro de FSE (faciles à retrouver) et cela suffit à la caisse pour faire une recherche.