Procédure NOEMIE

[Théné Lamour]

Bonjour,
Je viens de recevoir une note d'information d'une Mutuelle qui m'informe pratiquer le 1/3 payant pour ses adhérents (affiliés par ailleurs à une Caisse), "selon la procédure NOEMIE 1".
Quelle est cette norme de TT?
Combien existe-t-il de normes de TT?
Merci coop.

[Laurent Dugué]

La Norme Ouverte d'Echanges entre la Maladie et les Intervenants Extérieurs est la seule admise. La procédure NOEMIE 1, qui fait partie de ce cahier des charges, concerne les échanges entre l'Assurance Maladie Obligatoire et la complémentaire. En télétransmettant les FSE avec les informations de la complémentaire, l'AMO récupèrera les données concernant la mutuelle pour lui envoyer à son tour par télétransmissions les demandes de remboursement concernant sa participation. Ainsi le bénéficiaire ne s'occupe plus de faire parvenir ses demandes de remboursement à sa complémentaire, c'est la caisse qui s'en charge.

[veronique hortet]

ok mais ce n'est en caucun cas une procédure de tiers-payant pour nous professionnel de santé ???

[Laurent Dugué]

Vous gardez toute latitude dans la décision de pratiquer ou non l'avance des frais.
Cette procédure permet d'éviter d'attendre le décompte de l'AMO pour en faire part à la complémentaire par voie postale, ce qui est plutôt pratique pour votre patient hors tiers payant, ou pour vous si vous pratiquez le tiers payant global.

[Théné Lamour]

Merci Laurent pour l'eclairage de ma lenterne.
En fait, pour nous ça veut tout simplement dire que la caisse XXX et cette mutuelle ont passé un accord et que nous pouvons dispenser le patient de paiement.
C'est vrai que toutes les caisses n'ont pas passé d'accords avec toutes les mutuelles...
...Y a de la joie en perspective pour SV 1.4...
...Si avec ça on n'a pas compris que l'avenir est aux TLA avec logiciels régulièrement mis à jour...

[Stéphane Bernabé]

Deux choses :
- les TLA sont pour le moment exclus de la portée de SV 1.40
- SV 1.40 permet au professionnel de santé de télétransmettre ses Demandes de Remboursement Electronique directement aux mutuelles, donc pas besoin de NOEMIE 1. Mais encore faut-il que ladite complémentaire soit capable de traiter de tels flux. Et mon petit doigt me dit que c'est pas gagné !

[Théné Lamour]

...Bon...J'me suis encore planté...
Faut croire que je ne comprends rien à rien dans cette histoire de lecteur de cartes...
Pourtant :
- Le p'tit dernier est annoncé par vous comme un TLA...
- Pour les actes isolés ; faudra bien tout avoir dans le lecteur? Et quand je dis TOUT; c'est le nécessaire à la codification (future) des actes (au moins ça non?).
Bon, j'veux pas remettre deux bûches sous la marmite; mais, je n'arrive toujours pas à dégager quelle plus-value - actuellement - apporte l'achat d'un "new TLA" par rapport à un simple baladeur santé...

[veronique hortet]

sauf qu'à l'heure actuelle, comme le dit Stéphane Bernabé plus loin, les mutuelles ne pratiquent pas encore la télétransmission. Pour ma part, de toutes les mutuelles de mon secteur, seule une me règle en même temps que la SS pour les tiers payants, pour les autres, je suis obligée de leur envoyer copie papier du retour Noémie de la caisse pour être payée, ce qui demande encore une quinzaine de jours.

[Stéphane Bernabé]

La codification que vous évoquez est la CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux). Elle ne concerne que les prescripteurs spécialistes et les dentistes, et représente 7.000 à 10.000 codes-actes techniques. C'est une des raisons pour lesquelles les TLA sont exclus du truc !
La CCAM n'est pas déployée chez les toubibs, est sans cesse retardée : elle n'est pas prête à débarquer chez les aux. méd.
Pour la seconde question, le "new" TLA (le Vital'Act) permet par exemple à une infirmière libérale qui fait un prélèvement ou un pansement unique de faire sa FSE directement chez le patient, sans avoir à faire quoi que ce soit sur Vega auparavant. Pour les autres professions, et pour les IDEL qui font essentiellement des AIS, pas réellement d'utilité supplémentaire au niveau fonctionnel par rapport à un Baladeur Santé.