Vega5 : Forum

installé depuis quelques années avec trois confreres, nous décidons de nous séparer d'un commun accord et de nous réinstaller dans le méme quartier, une consoeur reste dans le cabinet actuel, les trois autres ouvrent un autre local.
Quelles sont les obligations et droits quant au partage de la clientèle.
merci d'avance pour un eclaircissement

no comment au sujet de la clientèle, je ne suis pas compétent.
Au sujet de VEGA en revanche, seul le titulaire de la licence délivrée lors de l'achat du logiciel peut continuer à l'utiliser. Les autres doivent en principe acquérir leur propre version de VEGA.

Vu les PB que peut causer cette situation...il est indispensable de prendre l'avis d'un professionnel compétent en la matière ; il existe des juristes spécialisés , et ton Expert Comptable (ou A.G.A) te renseignera utilement ; surtout ne rien conclure par ORAL...!
Cordialement RVM

Votre question serait fort apréciée sur le site kinélégis (voir lien sur ce message)