pieces justificatives teletransmission cpam aude

[vincent]

bonjour,
une courier d aujourd' hui rappelle aux professionnels de sante de l aude que les factures papiers doivent etre adressées a la cpam le meme jour que la teletrans meme lors de l envoi d' un lot sécurisé sous peine de la demande de remboursement des sommes versées!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

[Alain Alvo]

Salut Vincent, il me semble important de téléphoner à la DRPS (Direction des Relations avec les Professionels de santé) de la CPAM de l'Aude, pour obtenir quelques éclaircissements sur ce type de courrier qui ressemble ... à un canular (ou à un "cas nullard", au choix !)
Amicalement, Alain.

[michel67]

y en a un qui a du forcer sur le rouge de Carcassonne pendant le passage du tour de france........

[anne]

ah ben z'ont de l'humour par chez vous !

[vincent]

J' ai bien passé un coup de fil a la cpam et la personne avait l' air plutot confuse: "je ne suis pas pour ce genre de courier..." n empeche que ce n' est pas vous qui le recevez lui ai je répondu!!!
il parait qu' il faut imprimer le bordereau et l 'envoyer en même temps que la télétransmission sécurisée???? le courier précisait bien toutes le factures.
Il me semble que la convention ne précise pas celà.

[michel67]

passes par le syndicat pour regler ce probleme....de toute façon c'est beaucoup trop pointu pour trouver la bonne personne a qui parler et de plus cela concerne tout le monde...et le bordereau n'est pas a imprimer en securise c'est precise dans Vega lors de la preparation des fichiers..et quand on connait la minutie du cahier des charges ,il me semble que le logiciel a raison...

[anne]

ça fait avancer les choses qu'elle soit pour ou contre ce genre de courrier, c'est pas vraiment ce qu'on lui demande !
où est l'interet du securisé s'il faut le doubler d'un envoi papier ?

[Stéphane Bernabé]

SESAM-Vitale permet d'envoyer une version "électronique" des feuilles de soins (donc sans support papier, on est bien d'accord). Cependant, la prise en charge de la dépense par une Caisse est conditionnée par l'existence d'une prescription, et éventuellement par celle d'une DEP (ou équivalent réglementaire).
A l'époque du "tout papier", le personnel des caisses recherchait les ordonnances et les DEP correspondant aux feuilles de soins papier reçues, et si tout était disponible, ils procédaient (parfois avec beaucoup de retard) à la liquidation du dossier. D'ailleurs, il était souvent d'usage d'envoyer un double de l'ordo avec les feuilles de soins...
Avec SV, la liquidation est automatique (donc sans intervention humaine), mais se fait toujours sous la responsabilité (personnelle, je crois) du trésorier payeur. En d'autres termes, si vous faites une FSE pour des soins non prescrits, vous ou votre patient serez payé, et la Caisse aura du mal à savoir qu'il s'agit d'un indu. En effet, rien dans leur système informatique ne permet de référencer électroniquement la prescription correspondant à votre FSE... D'autant moins si cette prescription leur est parvenue quelques semaines avant la télétransmission : rien ne permet le rapprochement entre ces documents papier nécessaire au remboursement et les FSE qui seront transmises par la suite !
Donc, face à cette situation délicate, certaines caisses ont opté pour une solution intermédiaire : lors de vos télétransmissions sécurisées (ou non), il vous est demandé d'envoyer un bordereau de télétransmission, auquel on vous demande souvent de joindre copie des ordonnances, dans l'ordre des FSE, avec report des n° de FSE sur les ordo, le tout dans un but d'archivage et de vérification.
Dans la même situation, certaines CPAM demandent aux professionnels de conserver les prescriptions et de les tenir à leur disposition en cas de contrôle. Comme le rappellerait Daniel, ces dispositions ne sont pas vraiment légales ni conventionnelles, mais permettent de faire face à une carence de SV.
La seule solution serait la dématérialisation de la prescription, qui serait ainsi télétransmise par le médecin, ou mise à disposition du patient et des autres PS sous un format et par des moyens à définir. Mais aucun projet sérieux ne concerne ce sujet complexeactuellement, il continuera donc à coexister un mélange FSE/papier pendant longtemps.
Le mythique DMP occupe tous les esprits bien pensants de nos dirigeants et de nos responsables, les contingences bassement matérielles du terrain n'intéressent toujours pas grand monde...

[michel67]

telle caisse supprime les DEP ,telle autre demande de les tenir a disposition en cas de control ,telle autre rigidifie le tout en imposant des copies de la copie envoyeee au service medical..(au fou !!!)..nous sommes dans un monde ou la photocopieuse et les rames de papier sont plus importantes que le telephone ,et je ne parle pas du temps perdu....pour nous comme pour les agents des caisses.....bravo pour l'harmonisation des caisses et j'espere que l'on reviendra vite au tout papier ,faire une feuille de maladie papier etait si simple ......

[D'O]

...Ce qui était bien aussi avec le tout papier, c'était parfois d'attendre des mois les paiements: c'était le bon temps, ya pas à dire !!!!!....

[michel67]

en ce temps la ,au siecle dernier,avant la teletrans, ,je ne pratiquais pas le tiers payant..

[cp, liberal]

mort de rire +1

[veronique hortet]

pourquoi le tiers-payant davantage avec la télétransmission ???? au contraire, pour ma part, je fais moins de tiers-payant, justement en argumentant auprès de mes patients, qu'ils sont réglés rapidement, donc le tiers-payant ne se justifie plus autant qu'avant....

[michel67]

je savais que les reglements etaient longs (tres longs...),et je preferais que mes patients attendent plutot que moi....mais avec la teletrans...miracle,plus d'attente et surtout des virements qui m'evitent d'aller a la banque avec des cheques ,d'autant plus que dans le 67,le tiers payant est a 90%...et de plus je suis installe dans un quartier de la France d'en bas,donc souvent peu de moyens ;