Poste honoraires rétrocédés

[Chris]

Bonjour,

Quel poste utiliser pour les rétrocessions que nous verse notre assistant-collaborateur?
Merci

[mrbenoit]

la reponse est dans ta question
il s'agit de HRV ce qui correspond à la ligne 3 de la 2035

[Chris]

Bonjour Benoit,

Je n'ai pas ce poste dans ma compta : je précise, il s'agit d'une recette pour moi

[Invité]

Ce sont des gains divers, en principe!

[Chris]

J'ai trouvé : a priori, poste "ASSIST", ligne 6

[mrbenoit]

ah oui ca doit dependre de ton plan comptable.

oups, il s'agit bien de la ligne 6 gain divers

[françois]

la bronchiolite je la place dans les gains d'hiver ?

[Théné Lamour]

Ben oui François...
Après avoir passé tiusse-l'été...

[ManuPatout]

Salut Chris,
s'il ne s'agit que de rétrocessions sur les honoraires ce ne sont pas des "gains divers", mais de recettes intégrés dans la ligne 1 de la 2035.
En gain divers, ce pourrait être une redevance fixe perçue dans le cadre du contrat de collaboration par exemple.
C'est mon avis ... à vérifier donc .

[Chris]

Oulla Manu, tu semes le trouble:
Bon, il ne me reste plus qu'à faire un ptit mail à l'angak......

[marie laure]

il me semble pour ma part comprendre que les honoraires ne correspondent qu'à un travail,ou un service fourni..
par contre, une rétrocession d'un assistant doit correspondre à une redevance donc un gain divers.... mais un comptable de l'angak, c'est plus sur

[Théné Lamour]

Tel que exposé ; les sommes perçues par Chris, versées par son assistant, soient créditées à la ligne 1 "recettes".

Néanmoins, si l'assistant a passé avec Chris un contrat de collaboration, les sommes perçues par Chris correspondent à une redevance calculée en porcentage des honoraires encaissés par le collaborateur.
Dans ce cas, les redevances perçues par le praticien titulaire du cabinet (Chris?), ont le caractère de recettes commerciales et doivent être déclarées à la ligne 6 "Gains divers".

[Denys.IDEL]

Dans ce cas, les redevances perçues par le praticien titulaire du cabinet (Chris?), ont le caractère derecettes commerciales

attention, les recettes commerciales ne sont-elles pas soumises à la TVA ?

[ManuPatout]

Tout à fait mon cher Denys,
et voici un petit résumé assez clair:
"Le collaborateur libéral facture l’ensemble de ses prestations et encaisse la totalité de ses honoraires, mais les contrats de collaboration libérale prévoient généralement une redevance de collaboration. Celle-ci est versée par le collaborateur au titulaire du cabinet. Elle correspond à la mise à disposition du local, du petit matériel, du téléphone, ordinateur, logiciel, de la clientèle, de la notoriété, etc. C’est une participation aux frais du cabinet.
Fiscalement, elle est considérée comme une location. Elle est donc soumise à TVA. Il existe une franchise en TVA en dessous de 27000€ annuel (rapporté au prorata temporis). Le titulaire du cabinet a donc tout intérêt à ajuster au plus près cette redevance, afin de ne pas avoir à payer cette TVA. Cela peut être prévu dans le contrat, par une clause permettant de réviser trimestriellement le pourcentage de reversion, suite à la présentation des documents comptables.
D’autre part, il est préférable de notifier aussi dans le contrat que ce pourcentage est TTC.
La redevance perçue par le titulaire est à déclarer fiscalement dans ses recettes. Pour le collaborateur, cette redevance est, bien sûr, déductible en frais professionnel (ligne BW "Location de matériel et de mobilier dont redevance au titre d'un contrat de collaboration " sur le formulaire Annexe à la 2035 : 2035 A)"

[Théné Lamour]

Bonjour,

Effectivement :
Pour le praticien titulaire du cabinet : Les redevances perçues ont le caractère de recettes commerciales, assujetties à la TVA.
MAIS :
Il est admis que ces sommes soient imposées en BNC si elles ne représentent pas une part prépodérante de l'ensemble des recettes.

Pour le collaborateur : Les sommes paiées au praticien titulaire constitue des loyers versées.
ET :
Ces redevances ne constituent pas des honoraires rétrocédés mais des loyers déductibles en tant que dépenses professionnelles.

[Chris]

Bonjour,

Je pense effectivement que vous avez raison : j'ai envoyé un mail hier soir à l'angak, je vous donnerai l'info des que je l'ai : elle devrait aller dans ce sens aussi .....