remplaçante et télétrans
remplaçante et télétrans
Comment faites -vous pour facturer les soins effectués par une remplaçante puisqu'en télétrans SV sa signature est impossible. Faut -il faire 1 feuille papier pour chaque malade visité ? Ou simplement préciser les dates du remplacement sur le bordereau d'accompagnement ?
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Momo974
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- Localisation : ILE DE LA REUNION
Voici le type de contrat que nous effectuons à notre cabinet pour nos remplaçantes : (voir articles 3 & 5)
CONTRAT DE REMPLACEMENT
Entre les soussignées :
MADAME 2D
Infirmière diplomée d’Etat, DDASS N° , exerçant à son cabinet sis
d’une part,
ET
MADEMOISELLE UNTEL
Infirmière diplomée d’Etat, DDASS N° , possédant le statut de remplaçante accordé par le Préfet sous le N°, en date du, demeurant
d’autre part,
Il a été convenu ce qui suit :
Préambule
Face à l’obligation déontologique qui est la sienne d’assurer la permanence des soins et conformément aux dispositions du décret N° 93-221 du 16 février 1993 relatif aux règles professionnelles des infirmières et infirmiers, conformément à la Convention Nationale des Infirmiers avec les Caisses d’Assurance Maladie, sous réserve du libre choix du patient, Madame 2D autorise Mademoiselle UNTEL qui l’accepte, à la remplacer lors de la cessation temporaire de son activité habituelle, pour cause de congés et à effectuer tous les actes de soins infirmiers sur les patients qui lui seront présentés, en y apportant toute sa compétence et le sérieux requis.
Pour permettre le bon déroulement de ce remplacement, Madame 2D met à la disposition de Mademoiselle UNTEL :
• Son cabinet de soins
• Le matériel nécessaire à la production des soins
• Toutes les infos nécessaires au bon déroulement des soins, en particulier : les prescriptions médicales.
Mademoiselle UNTEL devra restituer le matériel professionnel dans l’état où elle l’aura trouvé au début du remplacement.
Compte tenu du caractère, par nature provisoire de son activité, Mademoiselle UNTEL, s’interdit toute modification des lieux ou de leur destination, ainsi que toute dégradation.
Article 1
Mademoiselle UNTEL s’engage à respecter les dispositions législatives et réglementaires relatives à l’exercice de la profession et aux soins donnés aux patients, à maintenir son activité dans les limites telles que les malades bénéficient de soins consciencieux, éclairés, attentifs et prudents, conformes aux connaissances actuelles de la science, dans le respect des règles professionnelles (décret de compétence N°2002-194 du 11 février 2002). Hors les cas d’urgence, Mademoiselle UNTEL pourra, dans les conditions de l’article 41 des règles professionnelles, refuser ses soins pour des raisons personnelles.
Article 2
Mademoiselle UNTEL exercera son art sous sa propre responsabilité et jouira de son entière indépendance professionnelle. Elle ne peut aliéner son indépendance professionnelle sous quelque forme que ce soit.
Mademoiselle UNTEL est titulaire d’un contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle N°, souscrite auprès de la compagnie.
Article 3
En compensation de la mise à disposition ainsi consentie, Mademoiselle UNTEL, rétrocédera à Madame 2D un pourcentage de x% TTC, liquidés sur les honoraires bruts correspondants aux actes effectués par elle pendant la période du remplacement, (AMI ou AIS + IFD + MD) tant pour les actes effectués dans le cadre du cabinet qu’au domicile des patients.
Article 4
Pendant la durée du remplacement, Madame 2D assumera tous les frais professionnels comme si elle exerçait dans les lieux (loyer du cabinet, frais de personnel, taxes, téléphone, eau, électricité, etc.) à l’exception des frais personnels tels que : frais de voiture, frais de nourriture, frais de téléphone portable qui seront supportés par Mademoiselle UNTEL ainsi que les charges fiscales et sociales lui incombant du fait de son activité professionnelle libérale.
Article 5
Les mémoires de Mademoiselle UNTEL seront établis avec les feuilles de soins de Madame 2D et télétransmis aux différentes caisses.
A la fin de la mission, Madame 2D remettra à Mademoiselle UNTEL un chèque du montant des honoraires perçus ou à percevoir, pendant la durée du remplacement, déduction faite des x% TTC tels que précisés à l’article 3.
Article 6
Le présent contrat est conclu pour une période de n jours.
Il prendra effet le :
Pour se terminer le :
Cependant, Madame 2D pourra mettre fin au présent contrat à tout moment et sans préavis dès lors qu’elle constate un manquement grave aux obligations du présent contrat par Mademoiselle UNTEL notamment pour le non respect des lois, règlements et usages déontologiques.
Article 7
Conformément aux règles et usages en vigueur à ce jour dans la profession – la durée du contrat de remplacement n’excédant pas 3 mois – aucunes dispositions restrictives à l’installation future de Mademoiselle UNTEL en exercice libéral, ne sont décidées, conjointement par les deux contractants.
Article 8
En cas de difficulté résultant de l’exécution, de l’interprétation ou de la cessation du présent contrat, les parties s’engagent – préalablement à toute action judiciaire – à soumettre leur différent à deux conciliateurs choisis parmi les membres de la profession.
Toutefois en cas de violation flagrante d’une clause du présent contrat ou en cas d’urgence, ou pour faire cesser un trouble manifestement illicite, les deux parties se réservent le droit d’agir par voie de justice.
Article 9
Le présent contrat peut être résilié à l’amiable à tout moment, si les deux parties le souhaitent. Il peut être dénoncé en cas de manquement aux obligations contractuelles de l’une ou l’autre des parties, par lettre recommandée avec AR.
Afin de ne pas nuire à la continuité des soins, un délai de 7 jours sera observé depuis la notification de la rupture jusqu’à son application. Le solde de tout compte est alors effectué le jour de la fin du contrat.
Article 10
Conformément aux dispositions conventionnelles, ce contrat sera communiqué au service des RELATIONS AVEC LES PERSONNELS DE SANTE, si celui-ci en fait la demande.
Article 11
Madame 2D et Mademoiselle UNTEL déclarent sur l’honneur qu’aucune contre-lettre ne vient modifier les clauses du présent contrat.
Fait en 2 exemplaires
A , le
Signatures précédées de la mention « Lu et Approuvé »
CONTRAT DE REMPLACEMENT
Entre les soussignées :
MADAME 2D
Infirmière diplomée d’Etat, DDASS N° , exerçant à son cabinet sis
d’une part,
ET
MADEMOISELLE UNTEL
Infirmière diplomée d’Etat, DDASS N° , possédant le statut de remplaçante accordé par le Préfet sous le N°, en date du, demeurant
d’autre part,
Il a été convenu ce qui suit :
Préambule
Face à l’obligation déontologique qui est la sienne d’assurer la permanence des soins et conformément aux dispositions du décret N° 93-221 du 16 février 1993 relatif aux règles professionnelles des infirmières et infirmiers, conformément à la Convention Nationale des Infirmiers avec les Caisses d’Assurance Maladie, sous réserve du libre choix du patient, Madame 2D autorise Mademoiselle UNTEL qui l’accepte, à la remplacer lors de la cessation temporaire de son activité habituelle, pour cause de congés et à effectuer tous les actes de soins infirmiers sur les patients qui lui seront présentés, en y apportant toute sa compétence et le sérieux requis.
Pour permettre le bon déroulement de ce remplacement, Madame 2D met à la disposition de Mademoiselle UNTEL :
• Son cabinet de soins
• Le matériel nécessaire à la production des soins
• Toutes les infos nécessaires au bon déroulement des soins, en particulier : les prescriptions médicales.
Mademoiselle UNTEL devra restituer le matériel professionnel dans l’état où elle l’aura trouvé au début du remplacement.
Compte tenu du caractère, par nature provisoire de son activité, Mademoiselle UNTEL, s’interdit toute modification des lieux ou de leur destination, ainsi que toute dégradation.
Article 1
Mademoiselle UNTEL s’engage à respecter les dispositions législatives et réglementaires relatives à l’exercice de la profession et aux soins donnés aux patients, à maintenir son activité dans les limites telles que les malades bénéficient de soins consciencieux, éclairés, attentifs et prudents, conformes aux connaissances actuelles de la science, dans le respect des règles professionnelles (décret de compétence N°2002-194 du 11 février 2002). Hors les cas d’urgence, Mademoiselle UNTEL pourra, dans les conditions de l’article 41 des règles professionnelles, refuser ses soins pour des raisons personnelles.
Article 2
Mademoiselle UNTEL exercera son art sous sa propre responsabilité et jouira de son entière indépendance professionnelle. Elle ne peut aliéner son indépendance professionnelle sous quelque forme que ce soit.
Mademoiselle UNTEL est titulaire d’un contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle N°, souscrite auprès de la compagnie.
Article 3
En compensation de la mise à disposition ainsi consentie, Mademoiselle UNTEL, rétrocédera à Madame 2D un pourcentage de x% TTC, liquidés sur les honoraires bruts correspondants aux actes effectués par elle pendant la période du remplacement, (AMI ou AIS + IFD + MD) tant pour les actes effectués dans le cadre du cabinet qu’au domicile des patients.
Article 4
Pendant la durée du remplacement, Madame 2D assumera tous les frais professionnels comme si elle exerçait dans les lieux (loyer du cabinet, frais de personnel, taxes, téléphone, eau, électricité, etc.) à l’exception des frais personnels tels que : frais de voiture, frais de nourriture, frais de téléphone portable qui seront supportés par Mademoiselle UNTEL ainsi que les charges fiscales et sociales lui incombant du fait de son activité professionnelle libérale.
Article 5
Les mémoires de Mademoiselle UNTEL seront établis avec les feuilles de soins de Madame 2D et télétransmis aux différentes caisses.
A la fin de la mission, Madame 2D remettra à Mademoiselle UNTEL un chèque du montant des honoraires perçus ou à percevoir, pendant la durée du remplacement, déduction faite des x% TTC tels que précisés à l’article 3.
Article 6
Le présent contrat est conclu pour une période de n jours.
Il prendra effet le :
Pour se terminer le :
Cependant, Madame 2D pourra mettre fin au présent contrat à tout moment et sans préavis dès lors qu’elle constate un manquement grave aux obligations du présent contrat par Mademoiselle UNTEL notamment pour le non respect des lois, règlements et usages déontologiques.
Article 7
Conformément aux règles et usages en vigueur à ce jour dans la profession – la durée du contrat de remplacement n’excédant pas 3 mois – aucunes dispositions restrictives à l’installation future de Mademoiselle UNTEL en exercice libéral, ne sont décidées, conjointement par les deux contractants.
Article 8
En cas de difficulté résultant de l’exécution, de l’interprétation ou de la cessation du présent contrat, les parties s’engagent – préalablement à toute action judiciaire – à soumettre leur différent à deux conciliateurs choisis parmi les membres de la profession.
Toutefois en cas de violation flagrante d’une clause du présent contrat ou en cas d’urgence, ou pour faire cesser un trouble manifestement illicite, les deux parties se réservent le droit d’agir par voie de justice.
Article 9
Le présent contrat peut être résilié à l’amiable à tout moment, si les deux parties le souhaitent. Il peut être dénoncé en cas de manquement aux obligations contractuelles de l’une ou l’autre des parties, par lettre recommandée avec AR.
Afin de ne pas nuire à la continuité des soins, un délai de 7 jours sera observé depuis la notification de la rupture jusqu’à son application. Le solde de tout compte est alors effectué le jour de la fin du contrat.
Article 10
Conformément aux dispositions conventionnelles, ce contrat sera communiqué au service des RELATIONS AVEC LES PERSONNELS DE SANTE, si celui-ci en fait la demande.
Article 11
Madame 2D et Mademoiselle UNTEL déclarent sur l’honneur qu’aucune contre-lettre ne vient modifier les clauses du présent contrat.
Fait en 2 exemplaires
A , le
Signatures précédées de la mention « Lu et Approuvé »
D'un petit sot, on peut faire un grand bon ! JCM
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Daniel MOINE
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- Messages : 3931
- Enregistré le : mer. oct. 03, 2001 10:05 am
- Profimage : K
L'article 5 ne peut être appliqué, les remplaçants n'ayant pas encore leur carte CPS et cette dernière étant strictement personnelle...
Quant à l'article 3 il encoure le risque d'être réputé non écrit comme contraire au code civil. Ce dernier précise en effet que l'on ne peut aliéner ce qu'on ne possède pas, par conséquent la rétrocession ne saurait porter que sur les honoraires effectivement encaissés et non pas sur les actes effectués.
Quant à l'article 3 il encoure le risque d'être réputé non écrit comme contraire au code civil. Ce dernier précise en effet que l'on ne peut aliéner ce qu'on ne possède pas, par conséquent la rétrocession ne saurait porter que sur les honoraires effectivement encaissés et non pas sur les actes effectués.
La force de la conviction est exclusive de la violence du propos.
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Daniel MOINE
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- Messages : 3931
- Enregistré le : mer. oct. 03, 2001 10:05 am
- Profimage : K
Ce n'est pas seulement les masseurs kinésithérapeutes, mais tout le monde qui est concerné par ces textes!
Le principe avancé souffre bien entendu des exceptions, notamment devant le fait de l'impossibilité de s'y conformer lors des AT et autres tiers payant, pour le reste le contrat peut prévoir les modalités des versements.
Il est vrai par ailleurs que la présence d'un Ordre tempère les comportements délictueux, pour le plus grand bien de tous.
Le principe avancé souffre bien entendu des exceptions, notamment devant le fait de l'impossibilité de s'y conformer lors des AT et autres tiers payant, pour le reste le contrat peut prévoir les modalités des versements.
Il est vrai par ailleurs que la présence d'un Ordre tempère les comportements délictueux, pour le plus grand bien de tous.
La force de la conviction est exclusive de la violence du propos.
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Vincent HOVASSE
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- Messages : 5248
- Enregistré le : dim. mai 27, 2007 5:18 pm
- Profimage : K
- Localisation : 66000
Remplacer "faut il" par "il faut".2D a écrit :pour un même malade, faut-il 1facturation pour mes soins et 1 autre en mode dégradé pour les soins effectués par la remplaçante
Le remplaçant fait des feuilles teletransmissibles avec la CPS du titulaire et non sécurisées (sans la carte vitale)
Cocher la première ligne lors de la facturation, éditer une feuille papier à faire signer par le patient et où le remplaçant met sa signature après avoir barré le nom du titulaire et mis "remplaçant untel".
C'est le titulaire qui sera réglé par les caisses mais les soins enregistrés pour le remplaçant.
Nous venons de le faire chez nous après avoir demandé à la caisse et à Epsilog.
Plus d'interrogation:
Pour la convivialité et l'échange quoi qu'en pensent certains!
Pour la convivialité et l'échange quoi qu'en pensent certains!
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Invité
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marie laure
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- Messages : 2238
- Enregistré le : lun. mars 26, 2007 1:48 pm
- Profimage : I
- Localisation : LOT ET GARONNE
paramétrage, utilisateur, et en bas à gauche, ajouter..et tu ajoutes le nom et le numéro de ton remplaçant. Le jour où ton remplaçant travaille, tu vas dans le calepin à gauche de véga et dans l'icone des deux bonhommes bleus tu cliques sur remplaçant en faisant descendre la flèche..puis tu travailles sur véga comme pour toi..
la gestion n'a rien à voir avec la déclaration fiscale (dixit la cpam 47).. tu télétransmets même en sécurisé (du moment que tu travailles sur sa fiche)et après tu rétrocèdes et tu déclares la rétrocession (ddass 2) et sur ton imprimé 2035..
ps: l'eau du jaccuzzi n'a pas réussi à me décolorer les neurones
la gestion n'a rien à voir avec la déclaration fiscale (dixit la cpam 47).. tu télétransmets même en sécurisé (du moment que tu travailles sur sa fiche)et après tu rétrocèdes et tu déclares la rétrocession (ddass 2) et sur ton imprimé 2035..
ps: l'eau du jaccuzzi n'a pas réussi à me décolorer les neurones
tigger lily chubb
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Invité
vega
C'est pas ça. D'abord il demande à fermer VEGA. Si je suis la procédure, je clique sur Ajouter un utilisateur (et non un remplaçant) - il n'y a pas d'autre bouton - il ouvre une fenêtre Création d'Utilisateur (non de remplaçant) ou il demande le numero ADELI et le code d'accès. Lorsque je remplie les champs il me dit que l'utilisateur existe déjà. Evidemment !Patati patata... Désolé, mais ça n'est donc pas le bon process.
C'est pas ça. D'abord il demande à fermer VEGA. Si je suis la procédure, je clique sur Ajouter un utilisateur (et non un remplaçant) - il n'y a pas d'autre bouton - il ouvre une fenêtre Création d'Utilisateur (non de remplaçant) ou il demande le numero ADELI et le code d'accès. Lorsque je remplie les champs il me dit que l'utilisateur existe déjà. Evidemment !Patati patata... Désolé, mais ça n'est donc pas le bon process.
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ManuPatout
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- Messages : 4512
- Enregistré le : lun. déc. 10, 2001 4:57 pm
- Profimage : K
- Localisation : Paimpol (22)
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Momo974
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- Messages : 156
- Enregistré le : lun. janv. 21, 2008 3:43 pm
- Profimage : I
- Localisation : ILE DE LA REUNION
Je viens d'essayer, j'ai le même problème ! Help, I need someone !Anonymous a écrit :(...) il demande le numero ADELI et le code d'accès. Lorsque je remplie les champs il me dit que l'utilisateur existe déjà. Evidemment !Patati patata... Désolé, mais ça n'est donc pas le bon process.
D'un petit sot, on peut faire un grand bon ! JCM
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Marc & Nicole
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- Messages : 210
- Enregistré le : sam. déc. 28, 2002 6:57 pm
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Vincent HOVASSE
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- Messages : 5248
- Enregistré le : dim. mai 27, 2007 5:18 pm
- Profimage : K
- Localisation : 66000
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Michel L.
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- Messages : 1322
- Enregistré le : jeu. déc. 20, 2007 12:49 pm
- Profimage : E
- Localisation : Castries
Il faut aller dans "Outils"/"Paramétrage"/"Utilisateur" puis cliquer sur "Autre action" et enfin "Ajouter". Vega va vous demander si vous souhaitez créer un remplaçant SAUF si vous avez déjà un remplaçant de créer par titulaire ( 1 utilisateur = maximum 1 remplaçant).
Modifié en dernier par Michel L. le lun. mars 03, 2008 10:55 am, modifié 1 fois.
