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J'ai décidé (les bonnes résolutions pour 2009) de faire facturer mes remplaçants via mes FDS barrées !!
Mais, est-il possible de télétransmettre en dégradé, en joignant à la Sécu les FDS barrées + le bordereau ??
Merci pour les réponses et bonne fin d'année
Salut Valérie, cela faisait longtemps !
Je ne suis pas d'accord et je pense que Daniel nous donnera des précieuses indications.
Avec V5, même en dégradé il faut la CPS, cela voudrait donc dire que la FDS électronique sera signée par la CPS du remplacé (qui validera ainsi le fait d'avoir pratiqué et encaissé les actes ) alors que la FDS papier jointe au bordereau sera barrée et signée par le remplaçant (qui validera aussi le fait d'avoir pratiqué et encaissé les actes).
Comprendo ?
Je ne suis pas certain que nos conventions respectives soient semblables à ce sujet?
Mais la suppression de la norme B2 concerne tout le monde et le remplaçant ne pouvant en aucun cas utiliser la CPS du remplacé (cependant que le GIE SESAM VITALE n'a toujours pas été capable de fournir des CPS "remplaçant"), le remplaçant est "condamné" aux seules feuilles papier en barrant le nom du remplacé.
La force de la conviction est exclusive de la violence du propos.
Sujet épineux qui revient régulièrement.
Pour une semaine, avec la remplaçante (remplace 2 MK) on fera comme ça en accord avec la CPAM.
Faut reconnaitre que sinon, c'est très ch...
Entre la théorie et la pratique......
ou
Entre deux maux....
Plus d'interrogation:
Pour la convivialité et l'échange quoi qu'en pensent certains!
Vincent HOVASSE a écrit :Sujet épineux qui revient régulièrement.
Pour une semaine, avec la remplaçante (remplace 2 MK) on fera comme ça en accord avec la CPAM.
Faut reconnaitre que sinon, c'est très ch...
Entre la théorie et la pratique......
ou
Entre deux maux....
la cpam accorde et les syndicats nous disent de ne pas le faire...
qu'est ce qu'on risque finalement...c'est quand même très casse pied au niveau trésorerie!! mais qui décide de tout ça ???
du moment que la feuille (car en mode dégradé il y a des feuilles de soins)soit barrée et que figure bien le nom et numéro de remplaçante, où est le véritable souci??
Tu as raison Marie Laure, il faut être cool sur ce sujet.
Le drôle (hum...) c'est de voir des CPAM recommander un "mode d'emploi" illégal en toute tranquillité et dans le même temps traîner des PS devant toutes les juridictions de France et de Navarre en hurlant au loup parce que ledit PS a facturé des actes qu'il n'a pas personnellement effectué...
La force de la conviction est exclusive de la violence du propos.
ouais !c'est vrai que ca faisait longtemps que j'etais pas venu causer un p'tit peu...mais je vous suivais quand meme de temps en temps!!!oupspour mon avis je suis encore ,eh:oui! avec vega 4....alors forcement j'avais pas besoin de la carte vitale et CPS donc ça marchait.avec vega 5 it's not pareil....
OK, merci pour vos réponses : j'hésite encore un peu : faire les fds en dégradé accélèrerait bien les paiements...
Mais en même temps, cela serait compté sur mon relevé d'honoraires de fin d'année (qui compte pour nos cotisations sociales)...
Bon, encore 2 jours pour réfléchir...
En attendant, belle et heureuse année 2009 !!
ok .ce sera dans ton relevé d'honoraire mais tu vas mettre des retrocessions (cque tu paies a ton remplacant )et donc c'est le 1er - le 2eme qui compte pour les cotisations sociales..
