lpréparation 2035

ferrapie · Message par **ferrapie** » ven. mars 21, 2008 11:22 am

Bonjour, je fais pour la première fois ma déclaration 2035 avec vega .Lorsque je la visualise, il apparait 55 dans la ligne 43 case CL .Savez - vous à quoi cela correspond ? Merci.

479Omom · Message par **479Omom** » ven. mars 21, 2008 12:52 pm

Dans quel Poste mettez-vous le remboursement à la Sécu d'un trop-perçu d'honoraires SVP ? Merci.

pat06 · Message par **pat06** » ven. mars 21, 2008 1:10 pm

"depense" poste hono
la somme est débitée

Théné Lamour · ven. mars 21, 2008 1:15 pm

Débours pour le compte des clients (ligne 2 de la 2035), est celle que j'utilise depuis 13 ans dans ces cas.

479Omom · Message par **479Omom** » ven. mars 21, 2008 1:17 pm

hono. quoi ? Honoraires non rétrocédés poste 21 ?

479Omom · Message par **479Omom** » ven. mars 21, 2008 1:19 pm

Théné Lamour a écrit :Débours pour le compte des clients (ligne 2 de la 2035), est celle que j'utilise depuis 13 ans dans ces cas.

C'est à cela que je pensais. Merci. Poste 02 Débours payés

Daniel MOINE · Message par **Daniel MOINE** » ven. mars 21, 2008 1:46 pm

Ce qui implique que dame sécu soit votre cliente!

Crouton · Message par **Crouton** » ven. mars 21, 2008 1:54 pm

bonjour
je pense qu'il faut passer les trop perçus en recettes avec un signe - donc honoraires négatifs

479Omom · Message par **479Omom** » ven. mars 21, 2008 3:16 pm

Crouton a écrit :bonjour
je pense qu'il faut passer les trop perçus en recettes avec un signe - donc honoraires négatifs

J'avais également pensé à cela. Alors quelle est solution idoine ? Qu'en pense Manu ?

Théné Lamour · ven. mars 21, 2008 3:22 pm

Daniel MOINE a écrit :Ce qui implique que dame sécu soit votre cliente!

Bonjour Daniel,
Voici quelle est la définition du poste "Débours..."
Sommes payés par des professionnels à des tiers sur mandat préalable et explicite de son client.
Sans être juriste (et maîtrisant encore moins tout le langage particulier), je comprends qu'un débours est un paiement fait par un praticien à un tiers (que j'identifie comme étant DameSécu).
Ce paiement prends la forme d'un débours car il est du à un "mandat préalable" (que je dis être une ordonnance), qui est "explicite" (ennoncé, formulé, exprimé), par le patient qui vient voir le praticien pour des soins.
Autrement dit, le trop payé que je rembourse trouve sa raison d'être par le fait qu'il a été préalablement justifié (et validé comme tel par la Sécu), à travers une FdS qui, elle-même, se justifie par une ordonnance (...Et une DEP...

).

Donc, un indu remboursé (un trop payé par la Sécu), rentre - pour moi - dans ce cadre.

ManuPatout · Message par **ManuPatout** » ven. mars 21, 2008 4:16 pm

Salut les comptables,
Théné d'habitude je prends tes remarques comptables très au sérieux mais là je rejoins Daniel pour cette raison : "débours : il s'agit des droits d'enregistrement payés par les professionnels pour leurs clients, de sommes versées aux conservations des hypothèques par les notaires pour le compte de leurs clients, des droits de plaidoirie versés par les avocats, des achats de timbres-quittances effectués par les auto-écoles pour leurs élèves.".

Ou encore : "Par débours, l'on entend toute somme versée par le professionnel pour le compte de ses clients et résultant d'un accord préalable spécifiant certains critères : la notion fiscale est différente de celle relative à un simple remboursement de frais, les débours n'entrant jamais dans le champ d'assujettissement à TVA.
Attention : la notion de débours est subordonnée aux trois conditions suivantes :
- mandat préalable et explicite,
- reddition exacte des comptes à son commettant,
- justification auprès du Service des Impôts compétent de la nature ou du montant exact des débours.
On pourrait ajouter qu’une particularité de la notion juridique de débours est d’entraîner un transfert de responsabilité du paiement."
BREF CELA NE NOUS REGARDE PAS !

Donc un remboursement d'un trop perçu d'honoraires se place en "dépenses" dans le poste "honoraires". Comme dit précédemment pour le remboursement URSSAF et ceci m'ayant été confirmé par un ami expert comptable, les remboursements ou les trop-perçus doivent toujours se faire dans le compte d'origine de la recette ou de la dépense à réguler : question de cohérence en cas de contrôle .

Daniel MOINE · Message par **Daniel MOINE** » ven. mars 21, 2008 5:57 pm

Ah sémantique quand tu nous tiens...

Excusez-moi mais je suis avec mes copines devant la fontaine Trévise à Rome et nous ne rentrons que Dimanche...

ManuPatout · Message par **ManuPatout** » ven. mars 21, 2008 6:30 pm

Aaaaaaah la fontaine de Trévi ! Daniel, si tu vois Sylvia (ou Anita E.) embrasse la pour moi

!

@ 479Omom : t'as l'air tout chamboulé Momo, ma réponse te convient ?!!!

Daniel MOINE · Message par **Daniel MOINE** » ven. mars 21, 2008 6:59 pm

Anita est morte, mais à l'époque où Federico nous la montrait, c'était un pur phantasme!
Tu as le bonjour de mes copines Manu...

479Omom · Message par **479Omom** » ven. mars 21, 2008 7:31 pm

Daniel MOINE a écrit :Anita est morte, mais à l'époque où Federico nous la montrait, c'était un pur phantasme!

Fellini est mort depuis une quinzaine d'années je crois, en emportant avec lui sa Dolce Vita !

Merci à tous. Vous êtes encore plus performant que les meilleurs moteurs de recherche !

Donc Honoraires rétrocédés (Céder ce qui nous a été cédé auparavant) poste 03. CQFD

ManuPatout · Message par **ManuPatout** » ven. mars 21, 2008 7:51 pm

Daniel MOINE a écrit :Tu as le bonjour de mes copines Manu...

Tu vas me filer le bourdon pour les vêpres !

Momo! a écrit :Donc Honoraires rétrocédés (Céder ce qui nous a été cédé auparavant) poste 03. CQFD

Vraiment très chamboulé !

Allez un p'tit extrait pour les nostalgiques : Dolce Vita.