La vérité sur le véhicule en professionnel ou en personnel?

[Théné Lamour]

Bonjour...
A chaque fois que je lis quelque chose sur les LOA, je constate souvent les mêmes choses :
1- Soit la gêne de ne pas être propriétaire de son véhicule.
2- Soit la recherche d'un profit à titre PERSO.
Manu a parfaitement analysé la chose dans son dernier post et tout particulièrement la fin.
Prendre une LOA sur 4 ans dans l'optique de racheter in fine le véhicule est une ânerie.
Je pense que tout le monde sait qu'aujourd'hui le budget entretien d'un véhicule augmente de façon exponentielle à partir de sa 3ème année de vie.
Enfin, je déplore, une fois de plus, l'incapacité de certains PRO Lib à ne pas dissocier les bourses PRO et PERSO et de toujours vouloir chercher à tirer plus de profit à titre PERSO de certains avantages fiscaux du monde PRO.
Le législateur a parfaitement fait les choses :
Fiscalement, il autorise un PRO Lib à déduire des dépenses PRO tout en veillant à limiter au maximum les profits à titre PERSO.
Ceci est particulièrement vrai pour les véhicules.
Mon expérience en matière de compta BNC et de LOA me permet de constater qu'il y a toujours parmi vous des "Pierrette et le pot au lait".

[lain06]

Bonjour

Merci de vos réponses

En fait, je ne cherche pas trop à faire du bénéf sur mon véhicule, mais plutôt à ne pas trop en perdre.
Et, je ne sais pas comment je dois m'y prendre.
Proprio ou pas, du moment que cela roule et pour moi aujourd'hui, je me retrouve avec une voiture qui n'est pas fini d'être payé, sans garantie (véhicule de juin 2007), avec une boite auto en panne (bloquée en seconde), dont le cout de la réparation est d'environ 5000 euros et qui tête 14l/100.
J'y mettrai bien une bombinette mais tant que ça roule en attendant.
C'est vrai que la LOA m'attire par le fait de changer de véhicule avant toutes les pannes.
Je pensais qu'une LOA était obligatoirement de 4 ans, mais si il y a moyen de faire sur 3 voir 2 ans, je suis preneur.
Bon, je vais étudier celle sur 3 ans.
Merci

[Théné Lamour]

La durée mini d'une LOA est de 24 mois (je l'ai pratiqué pendant 10 ans).
Maintenant c'est LOA sur 3 ans sans apport et avec possibilité de ramener le véhicule à partir du 25ème mois.
Bien entendu, on reprend un autre véhicule en LOA à la fin de la 1ère LOA et, comme le disait Manu : C'est à partir de la 2ème LOA que ça commence à être vraiment intéressasnt.

[françois]

Bonjour à tous
n'est-il pas possible à la fin d'une LOA de ne pas racheter le véhicule mais de faire racheter le véhicule à la société de leasing au prix de l'option de rachat à titre perso ?

[Théné Lamour]

Ben non François.
La société de leasing comme tu dis a passé un contrat avec une personne (physique) ou une entreprise ou un professionnel indépendant (un n° SIRET).
Aucune close prévoit qu'un "tiers" peut s'imicier dans ce type de contrat.

[lain06]

Pour se débarrasser d'un leasing, tapez "transfertleasing" sur un moteur de recherche.
Je n'ai aucune idée de ce que cela vaut

[spread]

La plus value dans le cas d'une cession d'un vehicule immobilisée se calcul par :
prix de vente-vnc(valeur nette comptable)
c'est a dire que si votre vehicule est entièrement amortit sa vnc=0 et donc la pv a déclarer correspond au prix de vente .

Alors faut -il immobilisé son véhicule ou non ?
Il n'est pas si rapide de répondre a cette question , mais si votre CA moyen est <90KE sur les 2 dernière années+5 ans d'ancienneté ...vous êtes exonéré de PV court terme !
toutefois cette pv rentre dans l'assiette de calcul des prestations sociales.

Ensuite vs avez une exonération partielle entre 90KE et 126KE.

au delas, la PV sur la part non amortie est concidérée comme PV long terme si la durée de possession est supérieur a 2 ans.(tx imposition 34.5% avec csg a vérifier)(pouvant être ventilé sur plusieurs exercices)
et sur la partie amortie c'est une plus value court terme concidérée comme une recette et intégrée a la
2035

Donc pour des CA importants, immobilisé un véhicule peut revenir assez cher en tenant compte que cela rentre dans l'assiette de calcul des prestations sociale.
A vos calculette

[Théné Lamour]

Je pense que la synthèse proposée par spread mérite quelques précisions.
Pour le calcul de la VNC, l'amortissement pratiqué à retenir se calcule sur le prix d'acquisition et non sur l'amortissement fiscalement déductible (plafonné à 18000€ ou 9000€).
Compte tenu qu'un amortissement de véhicule intégré dans l'actif professionnel se calcule sur 5 ans, pour avoir une VNC égale à zéro, il est nécessaire de garder ce véhicule...5 ans.
Cette perspective doit être considérée sans oublier d'évaluer les frais d'entretien que cela implique...
Si au bout de 5 ans, tu revends ce véhicule 5000€, la plus-value (PV) à court terme sera forcément égale au prix de cession (PC).
PV = PC – VNC = 5000€
Ne pas oublier de pondérer cette PV du coefficient d'utilisation professionnelle moyen réalisé au cours des années d'utilisation de ce véhicule.
Exemple : Les coefficients d'utilisation PRO durant ces 5 années (60 mois) sont : 40% ; 60% ; 50% ; 60% ; 40%.
La pondération sera de :[(80+120+50)x12)] / 60 = 50%
La PV professionnelle nette imposable est égale à : 5000€ x 50% = 2500€
Concernant l'incidence de cette plus-value à court terme sur les prélèvements sociaux (URSSAF) :
Ne pas oublier qu'elle peut être étalée sur 3 ans (année de réalisation de la PV et les 2 années suivantes).
Enfin, compte tenu de cette dernière possibilité (étalement), je ne pense pas que le montant d'une PV ait une grande incidence sur les prélèvements sociaux.
Il suffit de calculer quel % d'augmentation induit la valeur de PV déclarée sur le montant du bénéfice imposable et de faire les simulations de prélèvements qui en résultent.

[ManuPatout]

Salut à tous.

Donc pour des CA importants, immobilisé un véhicule peut revenir assez cher en tenant compte que cela rentre dans l'assiette de calcul des prestations sociale.
A vos calculette

J'ai du mal à comprendre cette position, à plus-value égale, c'est plutôt sur un CA faible que l'incidence de la plus-value sera la plus sensible.

Pour en revenir au choix de départ entre pro ou perso, je crois qu'avant tout calcul comptable, il faut définir le kilométrage pro effectué chaque année, le kilométrage perso, le rapport entre les deux, puis la durée prévue d'utilisation du véhicule. Ensuite on compare forfait, amortissement, etc en fonction de l'usage que l'on a de sa voiture.

[Théné Lamour]

...Et ne pas oublier que la LOA du plus fort n'est pas toujours la meilleure !

[spread]

Bonjour ,
Merci théné pour la version détaillé de mon post

"J'ai du mal à comprendre cette position, à plus-value égale, c'est plutôt sur un CA faible que l'incidence de la plus-value sera la plus sensible."

Ce que je voulais dire:Si votre CA>90K vous cumulez impots sur la PV et prélèvement sociaux sur cette même PV...

En effet chaque cas est particulier en fonction du Prix achat,durée détention,quote part privé,montants des interêts d'emprunts..

Mais les PV éxonérée ne rentraient pas jusqu'en 2012 dans l'assiette de calcul des prestations sociales(assurance maladie, maternité, vieillesse, allocations familiales et CSG)..ce qui n'est plus le cas .
Pour ceux désirant faire une simulation sur l'intêret d'immobiliser ou non , ce dernier point n'est pas a négliger

[ManuPatout]

"J'ai du mal à comprendre cette position, à plus-value égale, c'est plutôt sur un CA faible que l'incidence de la plus-value sera la plus sensible."

Ce que je voulais dire:Si votre CA>90K vous cumulez impots sur la PV et prélèvement sociaux sur cette même PV...

Suis-je bête??! Oui et en plus mal réveillé.

[Théné Lamour]

Ce que je voulais dire:Si votre CA>90K vous cumulez impots sur la PV et prélèvement sociaux sur cette même PV...

Tu dois avoir un problème avec la notion de proportion...
Questions :
Pour 1Kg de blé, que représente 100g ?
De même ; pour 1T de blé, que représente 100g ?
Si tu réponds corectement, tu auras une meilleure idée de l'incidence d'une PV sur un bénéfice imposable...

[spread]

Théné ...l'intérêt n'est pas de savoir l'incidence d'une PV sur le RN
mais bien de comparer l'avantage financier ou non du choix de l'immobilisation d'un véhicule en tenant compte des gains en terme de déduction d'un côté et de l'imposition/prlvt sociaux de l'autre !...le tout comparé a un véhicule non immobilisé
C'était bien le sujet non?

[Théné Lamour]

Alors, moi aussi j'ai rien compris...
Certes, il faut faire un comparatif, mais ne pas omettre d'intégrer le paramètre Km PRO. C'est lui qui sera prépondérant dans le choix. Il influencera non seulement sur la PV nette mais aussi sur le prix de la revente du véhicule...
Petite précision : La revente d'un véhicule acheté neuf avec une garantie de 7 ans ne bénéficiera plus du temps de garantie restant en 2ème main (vente en occase avant 7 ans)...

Après, l'apréciation devra se faire entre :
- Intégrer ou pas le véhicule dans l'actif PRO.
- Opter ou pas pour une locomotion en LOA et, dans ce dernier cas, voire ce que cela donne sur au moins deux LOA successives...
Enfin, j'afinerai mon choix en me plaçant dans "la peau" de celui qui va acheter en 2ème main le véhicule en répondant à la question :
Es-ce une bonne occase ? ...

[spread]

Dans la limite de la quote part pro:

Si vous optez pour l'immobilisation:
Vous déduirez vos frais réels ou forfaitaire
Vos Intérêts d'emprunts
Votre amortissement (dans le cas du réel)
Mais vous serez soumis a impots sur la PV (sous condition) et prélèvement sociaux sur cette même PV.

Dans le cas ou vous n'êtes pas exonéré d'impôts sur la PV :
sur une PV court terme : reintégréation au RN donc imposition en fonction de votre taux marginale d'imposition(15%,30%...)
sur une PV long terme : 34,5%

Et dans tous les cas depuis cette année cette PV subira les prélèvement sociaux (CSG,alloc familliale,etc..) , puisqu'elle sera réintégrée aux revenus dans le calcul des charges sociales.. même si elle est exonérée


La chacun doit faire ses calculs ...il n'y a pas de généralité .
En fonction du mode de financement du véhicule (niveau des intérêts emprunts)
En fonction du niveau de la PV réalisée (exonéré ou non) court terme ou long terme , le coût n'est pas le même.
En fonction de ses frais réels.

Et ainsi comparé tout cela a la simple déduction fiscale d'un barème KM en cas de non immobilisation.

Désolé si je n'ai pas été très clair